Le Monaco Yacht Show fait partie de la division Informa Markets d'Informa PLC.
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Dernière mise à jour - 16 août 2023
1. Réservations
1.1 Tous les participants doivent être âgés de 18 ans ou plus (sauf s'ils sont accompagnés d'un adulte à tout moment).
1.2 Ces termes et conditions sont valables pour l'achat de billet(s) pour assister au Monaco Yacht Show (MYS) 2023 en tant que visiteur. La validité de votre/vos billet(s) ne peut excéder les informations clairement indiquées sur le(s) billet(s) et n'est valable que pour la date, l'heure et la durée indiquées.
1.3 Le prix du billet visiteur est de 600 euros TTC pour une journée, 1020 euros TTC pour deux journées et 1620 euros TTC pour trois journées (valable pour les visites du jeudi 28, du vendredi 29 septembre 2023 entre 10h et 18h30 et du samedi 30 septembre 2023 entre 10h et 18h). Les billets vous donnent accès aux zones d’exposition du salon en tant que visiteur à partir d’une journée mais ne comprennent pas la visite à bord des yachts, d'activité programmée, de divertissement spécifique ou de nourriture et de boisson. Vous pouvez acheter un ou plusieurs billets pour plus d'une journée si vous souhaitez assister à plusieurs jours.
1.4 Tous les frais doivent être payés en euros. Le paiement peut être effectué par carte de crédit ou de débit et vous acceptez que la carte de crédit fournie soit débitée du montant total du billet. Les cartes Amex ne sont pas acceptées.
1.5 L'enregistrement de votre commande est confirmé lorsque vous acceptez les présentes conditions générales en cochant la case appropriée et que vous soumettez votre paiement qui sera ensuite validé.
1.6 Le client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation.
1.7 Remise des billets : vous recevrez un e-mail de confirmation après avoir effectué l'achat de votre/vos billet(s) avec un paiement valide avec une référence que vous devrez présenter à l'entrée du salon le jour pour lequel vous avez acheté votre billet. Vous recevrez alors un pass visiteur que vous devrez porter toute la journée dans l'enceinte du salon.
1.8 Les billets ne sont ni annulables ni remboursables.
1.9 Droit de rétractation : le client dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter à compter de la date d’achat en ligne sans justificatif. Ce droit de rétractation est exclu lorsque l’exécution du contrat a débuté, c’est à dire à partir du jour de validité de votre ticket d’entrée (article 16 de la directive 2011/83/UE)
1.10 L’acceptation de toute réservation est soumise à la disponibilité et est à la seule discrétion du MYS.
1.11 Le MYS se réserve le droit, à sa discrétion absolue et à tout moment, sans donner de raison, (i) de ne pas accepter ou de refuser (en tout ou en partie) les demandes de réservation qu'il reçoit, y compris lorsque des informations incomplètes, insuffisantes ou inexactes ont été fournies et/ou que le prix correct n'a pas été reçu avec la demande de réservation, et/ou conformément aux conditions du présent accord, et/ou (ii) d'annuler un ou plusieurs billets (auquel cas un remboursement sera effectué).
1.12 Tous les billets restent la propriété de MYS et ne sont pas transférables, à l'exception des personnes pour lesquelles les billets ont été achetés en tant que membres de votre groupe ; ces personnes sont soumises aux conditions du présent accord, qui s'appliqueront comme si elles avaient initialement réservé le billet.
1.13 Vous et votre groupe reconnaissez et acceptez conjointement et solidairement de vous conformer à toutes les restrictions mentionnées sur vos billets et acceptez également que toute violation ou inexactitude dans les informations de réservation rendra votre/vos billet(s) automatiquement nul(s) et que toute participation ultérieure est à la seule discrétion de MYS.
1.14 En réservant des billets pour plusieurs personnes conjointement, vous et votre groupe acceptez et garantissez que (i) vous (le réservant) avez tous les droits et l'autorité pour fournir toutes les informations, données et documents demandés ou fournis et que vous le faites sans violer aucun devoir ou obligation envers un tiers (ii) vous avez été dûment autorisé par toutes les personnes au nom desquelles vous réservez des billets à effectuer la réservation, et qu'elles ont toutes été informées des conditions du présent accord et les ont acceptées, et (iii) l'utilisation, la distribution, la copie ou la publication par MYS d'informations, de données, de documents, de photographies, de vidéos, d'audio, de voix, d'images et de matériels (en tout ou en partie) liés à l'événement est consentie et n'enfreint ni ne contrevient à aucun droit (y compris, mais sans s'y limiter, les données, la vie privée, la confidentialité et les droits de propriété intellectuelle) de vous et de votre partie ou de tout tiers.
1.15 Un billet ne peut être offert comme prix dans le cadre d'une promotion ou d'un concours, ni transféré, prêté ou vendu à un tiers à des fins lucratives ou personnelles, dans le cadre d'un forfait d'hospitalité ou de voyage ou utilisé à toute autre fin commerciale sans le consentement écrit du MYS. Les billets achetés auprès de sources non autorisées, y compris auprès de revendeurs sur Internet ou via des sites de vente aux enchères sur Internet, ne sont pas valides et ne permettront pas de participer à l'événement.
2. Annulation
2.1 Les tickets sont non remboursables et non modifiables.
2.2 Si le service mentionné dans les présentes conditions générales n'est pas disponible au jour et à l'heure prévus pour des raisons indépendantes de la volonté de l'Organisateur, ce dernier ne sera tenu qu'au remboursement des sommes perçues, déduction faite des débours effectués par l'Organisateur pour la préparation du Salon. En cas de report, d'annulation ou de réduction de la durée du Salon, ou si le Salon est interrompu pour toute autre raison, l'Acheteur ne pourra faire aucune demande de dommages et intérêts de quelque nature que ce soit à l'encontre de l'Organisateur pour les pertes et dommages résultant soit des mesures préventives, soit du report, de l'annulation ou de la réduction de la durée du Salon, soit en raison de l'inaccessibilité partielle ou totale du lieu du Salon ou pour des raisons indépendantes de la volonté de l'Organisateur.
3. Evènement
3.1 Le MYS se réserve le droit pour ses représentants et agents de fouiller toutes les personnes et leurs biens personnels à l'entrée et pendant l'événement. Sont interdits les objets susceptibles de présenter un risque pour la sécurité ou la sûreté, les substances illicites, les drogues, les équipements laser, les animaux, les bannières ou les drapeaux, les drones et tous les objets qui, à la discrétion absolue du MYS, sont considérés comme un risque pour la sécurité du public et/ou affectent le plaisir des participants et/ou le déroulement de l'événement.
3.2 MYS se réserve le droit de refuser l'admission à l'événement ou d'expulser toute personne de l'événement et des lieux à proximité du salon, y compris, mais sans s'y limiter, si vous représentez un risque pour la sécurité des participants et/ou si vous affectez le plaisir des participants et/ou le déroulement de l'événement, si vous refusez d'être fouillé, vous semblez être sous l'influence de l'alcool et/ou de drogues et/ou vous agissez de manière agressive ou êtes en possession d'un article interdit, ou vous entreprenez un acte interdit, ou vous êtes considéré, à la discrétion absolue de MYS, comme lié à un concurrent ou comme n'ayant pas à cœur les intérêts de MYS, ou vous ne respectez pas les instructions légales données par MYS ou en son nom.
3.3 Toute violation du présent accord entraînera la nullité automatique du/des billet(s) et tous les droits conférés ou attestés par ledit billet seront retirés sans aucun remboursement. Pour éviter tout doute : (i) cela comprendra le refus d'entrée à l'événement ou l'expulsion de l'événement et de tous les lieux à proximité, le cas échéant, et (ii) s'il y a une raison de croire que vous ou toute personne de votre groupe ou liée à vous a enfreint ou n'a pas respecté les conditions du présent accord, le MYS peut à tout moment, à sa seule discrétion, exclure ou expulser cette personne de la participation à l'événement et aux activités et lieux connexes, et vous autorisez le MYS à l'expulser des lieux de l'événement et des lieux adjacents, le cas échéant.
3.4 L'admission à l'événement et aux lieux se fait à vos propres risques. Dans la mesure maximale autorisée par la loi, le MYS exclut par la présente toute responsabilité en cas de perte, de blessure ou de dommage aux personnes ou aux biens dans ou autour de l'événement pendant, avant ou après l'événement.
3.5 Aucun membre de votre groupe ne peut offrir ou distribuer (gratuitement ou en vente) sur le lieu de l'événement ou à proximité de celui-ci un article de consommation ou un produit ou service commercial de quelque nature que ce soit, ni acheter un tel article auprès d'un vendeur non autorisé par le MYS.
4. Variations
4.1 Le MYS se réserve le droit de modifier le programme, les dates et/ou le lieu à tout moment, sans préavis.
4.2 Vous et votre groupe reconnaissez et acceptez conjointement et solidairement que toutes les décisions concernant l'événement prises par MYS sont définitives et non susceptibles de révision ou d'appel. Le MYS n'est pas tenu d'entretenir une correspondance concernant une décision.
5. Exclusions et limitations de responsabilité
5.1 Rien dans les présentes conditions générales ne limite ou n'exclut les responsabilités qui ne peuvent être limitées ou exclues par la loi, y compris :
- pour la mort ou les blessures corporelles résultant d'une négligence grave ; ou
- pour tout dommage ou responsabilité encourue par vous à la suite d'une fraude ou d'une fausse déclaration frauduleuse de notre part.
Toutes les garanties, conditions et autres termes implicites par la loi ou le droit commun sont, dans toute la mesure permise par la loi, exclus de l'accord et en relation avec votre participation à l'événement.
5.2 Dans toute la mesure permise par la loi (qu'il s'agisse d'un contrat, d'un délit (y compris la négligence), d'un manquement à une obligation légale, d'une restitution ou autre), nous, nos employés et les sociétés de notre groupe ne seront pas responsables et vous et votre groupe ne ferez aucune réclamation ou action pour toute perte, tout dommage ou tout coût (y compris les frais juridiques) subi ou encouru ;
- toute perte indirecte ou consécutive (ces termes incluent, sans limitation, la perte économique pure, la perte de profits, la perte d'activité, la perte de marché, l'épuisement du fonds de commerce et toute autre perte similaire), quelle qu'en soit la cause ; ou
- tout inconvénient ou toute perte causée à une partie en raison de l'annulation ou de la résiliation en vertu des présentes conditions ; ou
- d'autres montants liés de quelque manière que ce soit à l'événement ou à la participation ou la participation prévue à l'événement, y compris les modifications et les annulations, la gestion et le déroulement de l'événement, les publications et la promotion relatives à l'événement, d'autres questions liées à l'événement, ou tout acte, erreur ou omission de la part de la MYS ou de tout agent, préposé, sponsor ou fournisseur.
5.3 Vous et votre groupe reconnaissez et acceptez conjointement et solidairement que la responsabilité globale maximale que MYS peut avoir en relation avec l'événement et tout acte ou omission lié à l'accord ou à l'objet de l'accord, ou autrement en relation avec l'événement ou votre participation prévue, et tous les dommages, réclamations, pertes, coûts (directs, indirects et consécutifs) sera limitée au prix total payé par vous pour votre billet.
5.4 Vous et votre groupe reconnaissez et acceptez conjointement et solidairement que nous, nos employés, nos préposés et nos agents n'auront aucune responsabilité envers vous ou toute personne de votre groupe ou toute autre entité :
- en ce qui concerne toute violation, tout manquement, tout dommage ou toute perte que vous pourriez encourir ou subir en raison d'un acte ou d'une omission de la part d'un fournisseur tiers concernant des biens et/ou des services qui vous sont fournis ou qui doivent vous être fournis dans le cadre de l'événement (y compris, sans s'y limiter, les fournisseurs d'hébergement et de transport).
- si nous sommes empêchés ou retardés dans l'exécution de nos obligations aux termes du présent contrat ou dans la réalisation de l'événement, y compris le changement ou l'obtention de l'accès aux sites, par des actes, des événements, des activités, des omissions ou des accidents échappant à notre contrôle raisonnable, y compris (sans s'y limiter) des grèves ou d'autres conflits du travail (impliquant notre personnel ou toute autre partie) la défaillance d'un service public ou d'un réseau de transport, un cas de force majeure, une guerre, une émeute, une agitation civile, un acte de malveillance, le respect d'une loi ou d'un ordre, d'une règle, d'un règlement ou d'une directive gouvernementale, un accident, une panne d'usine ou de machine, un incendie, une inondation, une tempête, un ouragan (présumé ou menacé), un acte de terrorisme ou une défaillance des fournisseurs ou des sous-traitants.
5.5 Vous et votre groupe acceptez conjointement et solidairement d'indemniser pleinement et de maintenir le MYS pleinement indemnisé dans toute la mesure du possible contre toutes les responsabilités, réclamations, actions, pertes, coûts (directs et indirects), dommages, frais (y compris les frais juridiques) et autres questions.
6. Respect de la vie privée
6.1 Hormis les exceptions autorisées ou permises par le MYS à son entière discrétion, tout équipement capable d'enregistrer (de manière temporaire ou permanente) ou de transmettre des données ou du matériel textuel, audio, visuel ou audiovisuel est interdit. Les téléphones portables sont autorisés dans l'enceinte du salon, mais leur utilisation pour de telles activités est interdite, sauf pour un usage personnel, privé et non commercial. Les équipements photographiques sont autorisés à condition qu'ils soient réservés à un usage personnel, privé et non commercial. Vous convenez que toute utilisation commerciale de ce matériel constitue une violation du présent accord et de la vie privée des autres parties et que vous cesserez immédiatement toute utilisation et verserez à MYS la somme de 1 million d’euros à titre de dommages et intérêts pour chaque fois que l'élément sera publié et/ou diffusé (par quelque canal que ce soit). Vous pouvez également être tenu de verser des dommages et intérêts à d'autres personnes pour cette violation.
6.2 Vos informations personnelles et celles de votre groupe sont importantes pour nous. Nous ne transmettrons pas ces informations à des tiers, autres que ceux qui ont besoin de ces informations dans le cadre de la fourniture des services que vous avez réservés, ou comme convenu autrement dans le cadre du présent accord. Aux fins du règlement général sur la protection des données, nous sommes le contrôleur des données. Les informations personnelles demandées sont nécessaires à l'exécution de notre contrat avec vous et votre groupe. Afin de traiter votre réservation et de veiller à ce que vos arrangements se déroulent sans heurts et répondent à vos exigences, nous devons recueillir certaines données personnelles auprès de vous et de votre groupe. Il s'agit notamment, le cas échéant, des noms et adresses des membres du groupe, des données relatives à la carte de crédit/débit ou à d'autres modes de paiement, ainsi que des exigences particulières, telles que celles relatives à un handicap ou à un état de santé susceptible d'affecter les arrangements choisis et à toute restriction alimentaire pouvant révéler vos convictions religieuses. Si nous avons besoin d'autres informations personnelles, nous vous en informerons. La collecte de ces informations est obligatoire pour nous permettre d'assumer nos responsabilités envers vous. Si vous vous opposez au traitement de ces données, nous ne pourrons pas effectuer votre réservation. Nous pouvons fournir vos informations personnelles aux autorités publiques si la loi ou les obligations statutaires l'exigent. Nous avons mis en place des mesures de sécurité appropriées pour protéger les données personnelles que vous nous communiquez. Lorsque vous nous fournissez des données personnelles relatives à des exigences particulières, vous consentez à ce que ces informations soient transmises à toute organisation ou société responsable d'une partie des services que vous avez réservés, que ce soit dans l'EEE ou ailleurs. Si nous ne pouvons pas transmettre ces informations aux fournisseurs concernés, nous ne pourrons pas fournir vos services.
6.3 Vous et votre groupe acceptez que les informations personnelles (à l'exception des détails de la carte de crédit) fournies au MYS dans le cadre de leur demande puissent être conservées, stockées et utilisées par le MYS ou ses agents et fournisseurs pour administrer, gérer, conduire, annoncer et promouvoir l'événement et MYS (y compris, mais sans s'y limiter, les communications avec vous, les médias, les communications et le matériel de marketing et de promotion, les informations partagées avec les sponsors et les parties liées à l'événement (y compris ceux qui fournissent des services à l'événement ou qui y sont liés).
6.4 En tant que personne concernée, vous avez le droit de demander (par lettre ou par courrier électronique) la confirmation des informations personnelles qui sont détenues ou traitées, dans quel but, et à qui ces informations peuvent être ou seront divulguées. Dans des circonstances limitées, nous sommes en droit de refuser votre demande, notamment si elle s'avère manifestement infondée ou excessive, ou répétitive par nature, ou contraire à la gestion et à la promotion efficaces et effectives de l'événement.
7. Droit applicable et jurisdiction
7.1 Les termes et conditions, ainsi que tout litige ou toute réclamation découlant des conditions ou de l'objet de l'accord, seront régis et interprétés conformément aux lois de la Principauté de Monaco.
7.2 En cas de litige relatif à l'accord ou à l'événement, les parties se réuniront et tenteront de bonne foi de résoudre le litige dans les 7 jours de sa survenance, dans les bureaux du MYS ou dans tout autre lieu convenu raisonnablement. Si le différend n'est pas résolu après 10 jours ouvrables suivant la tenue de la réunion ou 17 jours après la naissance de la cause du différend (la date la plus tardive étant retenue), alors, sur notification de l'une des parties à l'autre, le différend pourra être soumis aux tribunaux monégasques.
7.3 Les parties conviennent irrévocablement que tout litige relatif à l'interprétation des termes ou de l'objet du contrat, à tout accord dont les termes du présent contrat font partie ou à l'événement sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux monégasques.
8. Intégralité de l'accord
8.1 Les termes de l'Accord constituent l'intégralité de l'accord entre les parties et remplacent tous les accords antérieurs entre les parties relatifs à son objet et remplacent tous les autres accords et déclarations.
8.2 Vous et votre partie acceptez d'agir à tous égards de bonne foi envers le MYS.
8.3 Chaque partie reconnaît que, en concluant l'accord, elle ne s'est pas fondée sur, et n'aura aucun droit ou recours à l'égard de, toute déclaration, représentation, assurance ou garantie (qu'elle soit faite par négligence ou innocemment) autre qu'une rupture de contrat.
Le client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne ainsi que des conditions générales d’utilisation du site internet MYS.